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Reunion statutaire 2017 CCPH
4-DEV-ECO-ZI-FORUM-EP-reunion-statutaire
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Résultats de l’enquête publique PLU
07 03 2018 DOC019[3338].pdf
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Extrait CM 03/11/2016 droit de préemption urbain
Extrait CM droit de préemption urbain.pd
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ZONAGE PLU Septeuil
Plu Septeuil zonage 1a.PDF
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PLU septeuil remis en place
PLUSepteuil .pdf
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extrait conseil du 3/11/2016 modif PLU la tournelle
Extrait CM la tournelle.pdf
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extrait conseil du 03/09/2015 Grand stade Septeuil
pdf projet Foot .pdf
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fichedescriptiveformulaire_8981.pdf
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fichedescriptiveformulaire_8982.pdf
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Arrêté portant délégation des fonctions et délégation de signature aux adjoints
Suite au retrait des délégations de Monsieur Philippe OZILOU il a donc fallu réviser l'arrêté du 2 avril 2015 mis en place suite à la nomination de Madame Guilbaud en remplacement de Madame N. PS démissonnaire.
Arreté 96_2015 retrait délèg PO.pdf
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Arrêté portant retrait de la délégation consentie à Monsieur Philippe OZILOU Adjoint
Le Maire a décidé de retirer au 3ième adjoint et chargé entre autre des budgets communaux sa délégation
Arreté 90_2015 retrait délèg PO.pdf
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Courrier de l'association Yvelines Environnement Concernant le festival
Ce courrier concernant le festival Alter Echoes a été adressé au Maire Dominique Rivière suite au rapprochement de l'association SAUVER vers l'association Yvelines Environnement
Courrier yvelines environnement Festiva
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Courrier Septeuil-ADIC a ministère environnement
Ministère environnement.pdf
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Lettre du maire de Septeuil à Septeuil Adic en date du 13 Février 2015
Le Maire Dominique Rivière répond à notre courrier l'informant de la création de l'association
20150213 lettre maire septeuil.pdf
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Refus du Maire de Septeuil de nous accorder un stand au village associatif
Le Maire Dominique Rivière refuse que notre association soit présente sur le 2ième forum du village associatif de Septeuil
refus mairie stand village associatif.pd
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Festival Alter Echoes: 21 juillet 2015 Notre courrier au ministère de l'environnemet
Dans le souci du respect écologique de notre environnement et de celui du terrain envisagé pour ce concert nous avons souhaité alerter le ministère de l'environnement
20150721 Ministère environnement.pdf
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Festival Alter Echoes: Notre courrier au sous préfet..
Dans le cadre des différents éléments à notre connaissance nous avons souhaité dans ce courrier exprimer au préfet nos inquiétude tant en matière d’environnement que de sécurité pour la durée de ce "festival"
20150712 Courrier sous préfet.pdf
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Festival Alter Echoes: Courrier des habitants du hameau des Plains au Maire Dominique Rivière
Les habitants du hameau des Plains expriment leurs inquiétudes sur cette manifestation annoncée dans le Septeuil Mag 6
COLLECTIF PLAINS.pdf
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Festival Alter Echoes : Lettre de Septeuil-ADIC au Maire le 31/07/2015
L'association exprime par la voix de son président son incompréhension face a l'hostilité du maire et de son équipe dans la gestion de l'information sur le projet de festival, et l'informe des démarches entreprises par Septeuil-ADIC
Lettre maire 20150731.pdf
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Lettre N° 3 de Septeuil-ADIC au adhérents 10/07/2015
Relecture de la page 2 du Septeuil MAG N° 5 et informations complémentaires sur le Festival "Alter Echoes"
Lettre N3-2015.pdf
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Lettre ouverte au Maire de Septeuil en date du 15/06/2015
lettre ouverte Association Septeuil ADIC
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Communication suite parution Septeuil MAG N° 4
Com septeuil Mag.pdf
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Lettre N° 2 de Septeuil ADIC aux adhérents
Lettre N2-2015.pdf
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Lettre N° 1 de Septeuil Adic aux adhérents
Lettre N1-2015.pdf
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CR rencontre du 30 mai 2015.pdf
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règlement-intérieur-conseil-municipal.pd
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